Le trafic de biens culturels, c’est quoi ?

Bienvenue à tous pour ce premier article ! La notion de trafic de biens culturels est extrêmement large, c’est pourquoi cet article fera office de propos introductifs. Dans les articles suivants, je détaillerai donc plus précisément certains points :

• La notion de biens culturels
• La valeur d’un bien culturel
• La contrefaçon
• Le trafic de biens culturels en droit pénal
• La traçabilité
• Le blanchiment et le jeu des prescriptions
• La problématique de l’international
• Le vol d’œuvres d’art
• Le trafic de biens culturels et Internet
• La crise sanitaire et le trafic de biens culturels

Mais commençons par le commencement. Le trafic de biens culturels, c’est tout ce qui concerne les vols, pillages, circulations frauduleuses, provenances douteuses d’un bien culturel. Mais qu’est-ce qu’un bien culturel ? Il s’agit, d’après l’UNESCO, « d’un bien qu’un pays considère comme ayant une grande valeur artistique, historique ou archéologique et qui appartient à son patrimoine culturel[1] ». Cette notion englobe donc un large panel d’objets, que ce soient des tableaux, des écrits, des lieux, des sculptures, des sons, des images, etc. Cette définition est en réalité subjective, puisque chaque pays estime, en fonction des mœurs, de l’ancienneté, de ses positions sociales, économiques, politiques, religieuses, ce qui fait d’un bien, un bien culturel ou non (ou pas encore). En réalité, et de nos jours, tout bien ayant une valeur (grande ou non) artistique, archéologique et historique est considéré comme un bien culturel par la communauté internationale. Ce qui varie, c’est la valeur en question, puisqu’elle est subjective elle aussi. Et c’est ce qui fait toute la complexité du trafic de biens culturels. Un objet peut ne pas avoir de « valeur » pour une personne, et beaucoup pour une autre. Le marché de l’art joue sur la vague des émotions, des modes, de la côte de certains artistes, et c’est ce qui fait de lui un marché imprévisible et inéluctable.

Le trafic de biens culturels représente une part non négligeable du trafic illicite mondial. Mais les biens culturels ont une spécificité. En effet, le trafic d’armes et de drogues sont des marchés dits « parallèles », puisqu’ils sont dans leur intégralité interdits. Toute transaction, quelle qu’elle soit, est illégale. Le trafic de biens culturels est pour sa part, intégré à un marché tout à fait légal et légitime. Au milieu de transactions légales, se trouvent d’autres transactions qui s’avèrent (ou s’avèreront) illégales, par exemple à cause d’un acte d’authenticité falsifié ou parce qu’il s’agit en réalité d’une contrefaçon. L’autre problème du trafic de biens culturels, c’est qu’il sert à alimenter les autres marchés noirs. Ce n’est pas un scoop si je vous dis que les œuvres d’art servent aussi à blanchir de l’argent. Certaines personnes achètent des œuvres d’art avec de l’argent « sale », les conservent un certain temps, puis les revendent sur le marché de façon totalement légale (souvent plus cher pour faire quelques bénéfices). En conclusion, on a donc eu une vente illégale, puis une revente légale, sans aucune traçabilité. Dans le pire des cas, ces ventes d’objets culturels servent parfois à financer l’achat d’armes, ou de drogues, et peuvent donc financer le terrorisme.

Et puis on a également la question des vols d’œuvres d’art. Vous avez peut-être entendu parler diamants et rubis royaux volés dans le musée de Dresde, en novembre 2020. Ou encore quelque chose de beaucoup plus ancien comme le vol de la Joconde le 21 août 1911. La base de données d’Interpol qui recense les œuvres d’art les plus recherchées en compte aujourd’hui plus de 52 000. Le vol d’œuvres d’art a toujours existé, et même si le nombre de vols par an a tendance à baisser, ils n’en sont pas moins difficiles à résoudre. La problématique d’Internet rend les enquêtes plus compliquées, car c’est bien connu, Internet n’a pas de frontière. Les services étatiques doivent collaborer, ce qui n’est pas toujours aisé et surtout pas toujours rapide. On estime qu’une œuvre volée sort du territoire en moins de 48h.

Je pourrai vous parler des problématiques du trafic de biens culturels sur des centaines de pages… Mais j’en perdrai la moitié (voire plus) ! Je vais donc m’arrêter là pour ce premier article, qui est déjà assez long comme ça. N’hésitez pas à faire un tour sur les autres articles pour en apprendre davantage !

La Joconde, peinte par Léonard de Vinci entre 1503 et 1506, a été volée le 21 août 1911, au Louvre. S’ouvre alors une enquête mythique. Les empreintes de 257 employés sont analysées, sans résultat, le directeur du musée démissionne et Guillaume Apollinaire est emprisonné plusieurs jours pour complicité de recel ! Le vol sera revendiqué par plusieurs personnes. La Société des Amis du Louvre offre une récompense de 25 000 francs à qui ramènera le tableau, somme doublée par la suite par la revue l’Illustration, qui offre donc 50 000 francs à qui rapportera le tableau dans leurs locaux. Il acquiert donc une renommée mondiale à ce moment-là. C’est l’italien Vincenzo Peruggia, vitrier ayant participé à l’élaboration des travaux de mise sous verre de nombreux tableaux du Louvre, qui l’aura volé. Il le conserve pendant 2 ans dans sa chambre à Paris, puis se fait arrêter en voulant le revendre en Italie.

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[1] https://taxation-customs.ec.europa.eu/customs-4/prohibitions-and-restrictions/cultural-goods_fr